Mentions légales

Mentions légales

Informations éditeur, hébergement et responsabilité.

Cette page présente les mentions légales web de KYC01 BIMAO. Les informations d'immatriculation, d'adresse et d'autorité compétente doivent être complétées par BIMAO avant mise en production publique.

ConditionsConfidentialitéSécurité

Dernière mise à jour

16 juin 2026

Banque des Institutions Mutualistes d'Afrique de l'Ouest

Éditeur: BIMAO, à compléter avec la dénomination légale exacte.

Produit: KYC01, plateforme KYC/KYB/AML.

Publication finale soumise à validation juridique BIMAO.

Éditeur du service

Le service KYC01 BIMAO est édité pour BIMAO. Les informations légales exactes de l'éditeur doivent être renseignées avant publication officielle.

  • Dénomination sociale: à compléter par BIMAO.
  • Forme juridique et capital: à compléter par BIMAO.
  • Adresse du siège: à compléter par BIMAO.
  • Numéro d'immatriculation et autorité compétente: à compléter par BIMAO.
  • Directeur de publication: à compléter par BIMAO.

Hébergement et exploitation

L'hébergement, les sauvegardes, la journalisation et les flux fournisseurs doivent être opérés dans un cadre contractuel validé par BIMAO, incluant les exigences de sécurité, de confidentialité, de rétention et de continuité.

  • Hébergeur principal: à compléter par BIMAO.
  • Région d'hébergement: à compléter selon l'environnement de production.
  • Sous-traitants techniques: à confirmer dans le registre de traitement.
  • Plan de continuité et incident: à maintenir par les équipes habilitées.

Propriété intellectuelle

Les marques, interfaces, contenus, textes, logos, bases de données, composants logiciels et éléments graphiques associés à KYC01 BIMAO sont protégés. Toute reproduction ou extraction non autorisée est interdite.

  • Utilisation limitée aux besoins autorisés du parcours KYC01.
  • Aucune extraction de masse sans autorisation écrite.
  • Respect des droits BIMAO, Amarsoft et fournisseurs tiers.

Responsabilité

KYC01 fournit un parcours numérique de collecte et de vérification. La décision finale d'entrée en relation, de revue, d'acceptation ou de refus relève des processus et habilitations BIMAO.

  • Les résultats automatisés peuvent être soumis à revue humaine.
  • La disponibilité peut dépendre de prestataires externes.
  • Les mentions doivent être alignées avec les documents contractuels BIMAO.